MENTIONS LEGALES


Raison sociale : BIONATURALYS ou NATURALYS L'épicerie Bio
Siège social : BIONATURALYS - ZA de pied sec Nord - 17260 GEMOZAC (FRANCE)
Numéro téléphone : +33 (0)5 46 95 56 75
Mail : serviceclient@bionaturalys.fr
Rédaction du site : LE NOAN
Structure juridique : S.A.R.L.
Capital social : 10 000 €
Numéro de SIREN : 751 749 896
Numéro de TVA : FR 88 751 749 896
Code APE : 4711C


CREDITS
La boutique Bionaturalys a été concoctée par Bordeaux Conseil
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .


HEBERGEMENT
Nom de l’hébergeur : www.ovh.com
Siège social : OVH - 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France
RCS : LILLE METROPOLE 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z


DONNEES PERSONNELLES
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004, nous vous informons que le site http://www.bionaturalys.fr a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le N°1616699 .Bionaturalys s'engage à ne pas céder à des tiers les informations vous concernant.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés" nº 78-17 du 16 janvier 1978).


Pour l'exercer, adressez-vous à nos services :

  • Par e-mail à : serviceclient@bionaturalys.fr
  • Par courrier à : Bionaturalys - ZA de Pied Sec Nord - 17260 Gémozac (FRANCE)
  • Par téléphone : 05 46 95 56 75

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.


RESPONSABILITES ET DROITS
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications, concéquences météoroligiques ou difficultés techniques.
Pour de raisons de maintenance, la société Bionaturalys pourra interrompre sans préavis le site mais s’efforcera néanmoins d’en avertir préalablement les utilisateurs.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société Bionaturalys.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Bionaturalys est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La société Bionaturalys met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable de quelque nature que ce soit et tout dommages éventuels des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, d’un dysfonctionnement des outils mis à la disposition de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.
 Les photographies et descripifs illustrant les produits sont mis à titre indicatif et n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduits, en aucun cas, la responsabilité de Bionaturalys ou de son redacteur ne pourra être engagée.
Les textes accompagnant les produits sont la reproduction des informations figurant sur les emballages ou bien proviennent des documentations ou site web des fabricants, et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Bionaturalys.
Au cas où un fournisseur modifie un Produit, sans en informer Bionaturalys, la représentation graphique, descriptive et technique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité de Bionaturalys


COOKIES
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation (un cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site). En général, ce cookie contient, un numéro d'identification ou un code qui nous permet de vous reconnaître lorsque vous retournez sur notre site. La mise en place de ces systèmes nous permet simplement la récupération de données statistiques afin d’améliorer notre site et de mieux répondre à vos besoins. Les données concernées ne sont en aucun cas cédés à des tiers. Nous vous rappelons que votre navigateur possède des fonctionnalités qui vous permettent de vous opposer à l'enregistrement de cookies, d'être prévenu avant d'accepter les cookies, ou de les effacer. 
Pour plus d'information sur les cookies ainsi que sur les différentes prescriptions décrites plus haut, nous vous recommandons de visiter le site Internet de la CNIL : http://www.cnil.fr/


Pour nous signaler une erreur, une correction ou une omission, vous pouvez adresser un mail à notre service cient à l’adresse suivante :  serviceclient@bionaturalys.fr

CONDITIONS GENERALES DES VENTES


Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits conclues entre :

  • le site www.bionaturalys.fr appartenant à la société Bionaturalys (au capital de 10.000 Euros, ZA de Pied sec Nord 17260 GEMOZAC, FR88751749896, RCS 751749896), (Le « vendeur ») et
  • et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via ce site internet (« Le client »)

Conditions générales des ventes applicables depuis le 01 Décembre 2012. Bionaturalys se réserve le droit de modifier sans préavis les présentes conditions.
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités de vente et d’utilisation du site internet www.bionaturalys.fr , de la commande à la livraison ou à l'enlévement en magasin en passant par le paiement.
Avant toute prise de commande, le client reconnaît en avoir pris connaissance et déclare les accepter dès lors qu'il passe effectivement sa commande.


Article n°1 : Commande et confirmation de commande


Les commandes s’effectuent à partir du Site Internet www.bionaturalys.fr selon le processus suivant :

  • Choix des Produits : le client sélectionne le ou les Produits qu’il souhaite commander en cliquant sur « Ajouter au panier » et en indiquant la quantité souhaitée.
  • Identification : le client s’identifie s’il est déjà inscrit sur le site ou rempli un formulaire d’identification sur lequel il renseigne toutes les informations, notamment ses coordonnées de livraison / facturation, N° de téléphone,... La responsabilité de Bionaturalys ne saurait être engagée en cas de défaut de livraison liée à une erreur de saisie de l’Acheteur ;
  • Validation de la commande : le client vérifie le contenu de sa commande, le prix total,...
  • Confirmation  du mode de livraison : le client indique s’il souhaite être livré des produits commandés ou que sa commande soit mise à sa disposition en magasin ou expédiée via Mondal Relay ou Colissimo. En cas d’indisponibilité du ou des Produit(s) commandé(s), Bionaturalys contactera le client par téléphone ou mail afin de l'informer et proposer si   possible une alternative de produit ou de délai que le client sera en mesure d'accepter ou de refuser.
  • Validation des conditions générales de vente : le client coche la case « J'ai lu les conditions générales de vente et j'y adhère sans réserve. » ;
  • Validation finale de la commande


Jusqu'à l’étape finale, le client aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa commande et les informations fournies préalablement.
La commande ne sera validée et le contrat ne sera valablement conclu entre les parties qu’à l’envoi au client par bionaturalys d’un email de confirmation de commande.
Toute nouvelle commande ne pourra intervenir qu'après paiement régulier par le client des sommes dues au titre de ses précédentes commandes.
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente du site, des caractéristiques des produits commandés (nom du produit, prix, composition, poids, quantité, mode d'emploi…) et des services proposés (coût des frais de livraison) et déclare les accepter sans réserve. La passation de la commande matérialise son acceptation pleine et entière des conditions de vente, seules applicables à la commande.


Article n°2 : Livraison ou retrait en magasin de la commande


NATURALYS propose différents 3 services pour la mise à disposition des produits : (Aucune commande sera traitée le dimanche et jours fériés)

  • RETRAIT DE VOTRE COMMANDE AU MAGASIN NATURALYS

    • Service gratuit 
    • Votre commande est préparée et emballée par nos soins.
    • Vous avez accès à tous les produits du site www.bionaturalys.fr
    • Le paiement s’effectue par :
    - Carte Bancaire, sur un espace sécurisé, au moment de la validation de la commande
    - Chèque libellé à l'ordre de NATURALYS au moment du retrait de la commande en magasin
    - Espèce au moment du retrait de la commande en magasin
    - Virement bancaire


    Comment retirer une commande ?
    Les commandes passées sur www.bionaturalys.fr ou par mail (serviceclient@bionaturalys.fr) ou par téléphone au 05.46.95.56.75 sont à retirer à NATURALYS - ZA de Pied Sec Nord - 8 rue des Frênes - 17260 GEMOZAC

                 
    Quand puis-je retirer ma commande ?

    • Si commande passée avant 10h00 = Commande disponible à partir de 11h00 (à l'heure de votre choix)
    • Si commande passée avant 16h00 = Commande disponible à partir de 17h00 (à l'heure de votre choix)
    • Si commande passée entre 17h00 et 10h00 = Commande disponible le lendemain à partir de 11h00 (à l'heure de votre choix)


    Si vous souhaitez une mise à disposition de votre commande à une heure ou un jour précis, n'hésitez pas à nous l'indiquer dans l'espace commentaire lors de la phase de validation de votre commande ou contactez-nous au 05.46.95.56.75
    Afin de répondre le plus précisément à vos attentes, merci de compléter votre fiche avec des coordonnées téléphoniques ou mail afin de vous joindre aisément en cas de questions, indisponibilités de produits,...


    LIVRAISON DES COMMANDES A DOMICILE (ou lieu de travail)

    • Livraison personnalisée : à votre domicile, sur votre lieu de travail, à votre gîte ou location, ... le jour et à l'heure de votre convenance.
    • Votre commande est préparée, emballée et livrée par nos soins.
    • Le paiement s’effectue par :
    - Carte Bancaire, sur un espace sécurisé, au moment de la validation de la commande
    - Chèque libellé à l'ordre de NATURALYS au moment de la livraison de la commande
    - Espèce au moment de la livraison de la commande
    - Virement bancaire
    • Si vous n'avez pas indiqué de jour et/ou d'heure de préférence lors de votre commande, Naturalys vous appellera afin de planifier le jour et heure de livraison de votre commande
    • Vous avez accès à tous les produits du site www.bionaturalys.fr


    Pour tout achat d'un montant minimum de 50 €uros TTC :

    • Ce service est gratuit pour les communes ou lieu-dit compris autour : Gémozac, Pons, Cravans, Jazennes, Saint Simon de Pelouaille, Saint André de Lidon, Villars en Pons, Virollet, Cozes, Saint Genis de Saintonge, Chadenier, Montpellier de Médillan, Epargnes, Mortagne sur Gironde, Boutenac Touvent, Floirac, Arces, Talmont sur Gironde, Chenac St Seurin d'Uzet, Brie sous Mortagne, Givrezac, Champagnolles, Saint Germain du Seudre, Mazerolles, Rioux, Thaims, Tesson, Thénac, Saint Léger, Belluire, Fléac sur Seugne, Mosnac, Bois, Saint fort sur Gironde, Lorignac, Saint Palais de Phiolin, Saint Quantin de Rançanne, Tanzac, Saint Leger, Berneuil, Préguillac, Barzan, Saintes, Jonzac, Mirambeau, etc... (Si votre commune n'apparait dans la liste ci-dessus, n'hésitez pas à nous contacter afin de vous confirmer la livraison par nos soins)
    • Les livraisons s’effectuent du Lundi au Samedi de 11h00 à 19h00 (Aucune commande sera traitée ou livrée le dimanche et les jours fériés)
    • L’organisation des tournées de livraison est susceptible d’être modifiée selon les volumes de commandes. Les heures de livraison peuvent varier et se situer en dehors du créneau indiqué, et certaines dates de livraison peuvent être modifiées, notamment lors des jours de pointe à volume exceptionnel. Ces modifications de planning ne peuvent être en aucun cas être un motif de refus de votre commande lors de sa livraison ou d'une demande de son remboursement.
    • Lors de la validation de votre panier, merci de préciser en commentaires une date et le créneau horaire souhaité. 
    • Après la confirmation de la commande, les articles commandés seront livré à l'adresse de livraison indiquée par le client.


    LIVRAISON EN POINT RELAIS (de votre choix) ou CONSIGNE (Mondial Relay)

    • Votre commande est préparée et emballée par nos soins.
    • Le paiement s’effectue par :
    -Carte Bancaire, sur un espace sécurisé, au moment de la validation de la commande
    - Chèque libellé à l'ordre de NATURALYS. Le départ du colis se fera à réception et encaissement du chèque par nos soins
    - Virement bancaire. Le départ du colis se fera à réception et encaissement du virement par nos soins
    • Vous avez accès à tous les produits du site www.bionaturalys.fr hors rayon frais & surgelé (frais, surgelé, fruits & légumes,...)
    • Jusqu’à 90 kgs (Au-delà de 15kgs, la commande donnera lieu à un 2e colis, et ce jusqu’à 6 colis.) Voir tarif des livraisons dans la rubrique "Livraison"
    • 5300 points relais en France
    • Livraison en 48 h / 72 h ouvrées (A compter de la prise en charge du colis)

    LIVRAISON A DOMICILE (Colissimo)

    • Votre commande est préparée et emballée par nos soins.
    • Le paiement s’effectue par :
    - Carte Bancaire, sur un espace sécurisé, au moment de la validation de la commande
    - Chèque libellé à l'ordre de NATURALYS. Le départ du colis se fera à réception et encaissement du chèque par nos soins
    - Virement bancaire. Le départ du colis se fera à réception et encaissement du virement par nos soins
    • Vous avez accès à tous les produits du site www.bionaturalys.fr hors rayon frais & surgelé (frais, surgelé, fruits & légumes,...)
    • Livraison en 48 h / 72 h ouvrées (A compter de la prise en charge du colis). Voir tarif des livraisons dans la rubrique "Livraison"
    • En cas d'absence ou d'impossibilité de remise de votre colis (pas de gardien,...), votre facteur dépose un avis de passage mentionnant la date et l'adresse du bureau de Poste où vous pourrez retirer votre colis sur présentation d'une pièce d'identité.
    • A compter de la date mentionnée sur l'avis de passage, vous disposez de 15 jours pour retirer votre colis. Passé ce délai, celui-ci sera automatiquement renvoyé à son expéditeur.
    • A tout moment, grâce au numéro de colis qui vous est communiqué par le Naturalys (ex : 8V00300548899), vous pouvez suivre votre colis en vous connectant au site www.laposte.fr/colissimo pour savoir où le colis se trouve.

En cas de constatation de produits abîmés ou manquants, le client doit faire une réclamation auprès de l'adresse e-mail serviceclient@bionaturalys.fr  ou au 05 46 95 56 75 dans les 24h00.
Tous les événements de quelque nature qu'ils soient, tels que force majeure, sinistre, grève, décision administrative ou suspension des transports échappant à la volonté de Bionaturalys qui tendraient à retarder, à empêcher et à rendre extrêmement difficile l'exécution de la livraison, constituent une cause de suspension ou d'extinction des obligations de Bionaturalys à son gré, sans indemnité au profit du client si l'événement se prolonge au-delà d'un mois. Cependant si Bionaturalys se trouve dans l'impossibilité de respecter les délais prévus, le client en est informé par tout moyen tels e-mail, téléphone...


Article n°3 : Information sur les produits


Les photographies illustrant les produits sont mises à titre indicatif et n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Bionaturalys ne pourra être engagée.

Les textes accompagnant les produits sont la reproduction des informations figurant sur les emballages ou bien proviennent des documentations ou site web des fabricants, et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Bionaturalys.
Au cas où un fournisseur modifie un Produit sans en informer Bionaturalys la représentation graphique, descriptive et technique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité de Bionaturalys.


Article n°4 : Prix et conditions de paiement


Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la facture remise au client lors de la livraison. Les prix s'entendent TTC (Toutes Taxes Comprises). Suivant le mode de livraison ou enlèvement choisi, le règlement des produits se fait par carte bancaire, via une connexion sécurisée.
Le débit du compte bancaire du client sera effectué au maximum 48 heures après le passage de la commande. Bionaturalys conserve la propriété du produit jusqu'au paiement intégral du prix par le client.


Article n°5 : Délai de rétractation


Conformément à la loi du 6 janvier 1988, le client dispose d'un délai de rétractation de sept jours francs à compter de la livraison de la commande pour retourner, échanger ou se faire rembourser sans pénalités, à Bionaturalys ZA de Pied sec Nord 17260 GEMOZAC. En cas d'exercice de ce droit de rétractation, Bionaturalys est tenu au remboursement des sommes versées au client, sans frais, dans un délai maximum de 30 jours.


Article n°6 : Garantie des produits vendus


Les produits vendus bénéficient de la garantie légale des vices cachés ou garantie appliquée par le fabricant


Article n°7 : Clause résolutoire de plein droit


A défaut de paiement des sommes dues par un client, la société bionaturalys suspendra de plein droit et sans délai la validité de l'identifiant client mot de passe et e-mail.


Article n°8 : Informations nominatives


Les fichiers nominatifs de Bionaturalys sont déclarés à la Commission Nationale Informatique et Libertés. Le client bénéficie d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données collectées qui peuvent être corrigées dans la rubrique "Mon compte - Mes coordonnées ou mes informations personnelles " ou par courrier à Bionaturalys ZA de Pied sec Nord 17260 GEMOZAC mail à service.client@bionaturalys.fr ou par téléphone au 05 46 95 56 75


Article n°9 : Propriété intellectuelle


En se connectant sur le site Internet www.bionaturalys.fr créé par Bionaturalys, qui est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle s'y rapportant, le client s'interdit de copier ou de télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable de la sociéte bionaturalys.


Article n°10 : Règlement des litiges


Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français

« Pour votre santé, mangez au moins 5 fruits et légumes par jour »
« Pour votre santé, pratiquez une activité physique régulière »
« Pour votre santé, évitez de manger trop gras, trop sucré, trop salé »
« Pour votre santé, évitez de grignoter entre les repas »